Conseil de Communauté du 12 décembre 2022




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1CAHIER DES MODALITES RELATIVES A LA MISE EN GESTION DE DIFFERENTS SERVICES PUBLICS AUPRES DE CHOLET SPORTS LOISIRS - AVENANT N°1 - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
I-2MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
I-3SCHEMA DE MUTUALISATION 2023-2026 - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
I-42 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - BATIMENTS ECONOMIQUES - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-47 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - AMENAGEMENT ZONES - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-45 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - EAU POTABLE - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-43 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-41 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - ASSAINISSEMENT - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-46 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - GESTION DES DECHETS - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-44 - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - ENERGIES - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-4BUDGETS PRIMITIFS 2023 - Délibération - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-5VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES LOCALES 2023 - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
I-6MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME, DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DES CREDITS DE PAIEMENTS - BUDGETS PRIMITIFS 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/12/202216/12/2022
I-7ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS COMMUNAUTAIRES - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202216/12/2022
I-8TARIFS INTERCOMMUNAUX 2023 - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202216/12/2022
I-9MISE EN OEUVRE DE L'INVESTISSEMENT TERRITORIAL INTEGRE FEDER - APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
I-10ETUDE DE DEFINITION DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL ET D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'AMENAGEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION DU FONDS NATIONAL D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202216/12/2022

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1ACCUEIL, INFORMATION, ORIENTATION, ACCOMPAGNEMENT POUR LE LOGEMENT DES JEUNES - ANNEE 2022 - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
V-2SIGNATURE DE LA CONVENTION-CADRE VALANT OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
V-3ENGAGEMENT DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE VIHIERS - ENTREPRISE BOUCHET VOIRIE ENVIRONNEMENT - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202216/12/2022
V-4BARÈME DE L'ARBRE - Délibération - Annexe - Annexe15/12/202216/12/2022

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1INSTALLATION, ENTRETIEN, MAINTENANCE ET EXPLOITATION, D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIES DE MAINE-ET-LOIRE - COMMUNES DE LA ROMAGNE ET DE CORON - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1CONSERVATOIRE ET ECOLE D'ARTS DU CHOLETAIS - PARTENARIAT AVEC LES COLLEGES JOACHIM DU BELLAY - GEORGES CLEMENCEAU - MAISON FAMILIALE RURALE LA BONNAUDERIE - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
IV-2ORGANISATION DU FESTIVAL D'ANJOU À CHOLET - CONVENTION 2022 DE PARTENARIAT AVEC L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DE COOPÉRATION CULTURELLE ANJOU THÉÂTRE - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022

Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VI-1OPERATION DE PROMOTION DU COMPOSTAGE INDIVIDUEL - AUGMENTATION DE L'AIDE ET CONVENTION DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022
VI-2CONSTRUCTION D'UNE NOUVELLE STATION D'EPURATION A MAULEVRIER - APPROBATION DU COÛT PREVISIONNEL DES TRAVAUX A L'ISSUE DES ETUDES D'AVANT-PROJET - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022

pas de commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0-3ABROGATION DU REVERSEMENT DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT PERÇUE PAR LES COMMUNES A L'AGGLOMÉRATION DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - AVENANT 2022 - Délibération - (sans annexe)15/12/202216/12/2022